Catégorie droit intellectuel

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Article de périodique

ARNm : licenciez... les brevets !

• Dans le périodique : Pour l'éco, n°033 (07/2021) p.51
• • Auteur : Anne Neymann
  • Auteur : Marine Pataillot

Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licen[...]

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Site web

L'autre côté obscur de la Force

• Auteur : Sophie Laubie
• Editeur : Agence France-Presse (AFP) 2015

Les contraintes imposées par Disney aux journalistes lors de la projection pour la presse du film "Star Wars, épisode 7 : Le Réveil de la force" en décembre 2015, la veille de sa sortie : l'accord de confidentialité, les mesures de sécurité pris[...]

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Article de périodique

Bastiat défend la propriété intellectuelle perpétuelle

• Dans le périodique : Pour l'éco. Hors-série, n°011 (01/2023) p.22-23
• Martial Poirson

Présentation de la doctrine de Frédéric Bastiat, économiste français du 19e siècle, à propos du droit de propriété intellectuelle illimité de l'auteur sur ses oeuvres de l'esprit ; extrait de la "Lettre sur la propriété intellectuelle", parue en[...]

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Article de périodique

Bastiat défend la propriété intellectuelle perpétuelle

• Dans le périodique : Pour l'éco, n°035 (10/2021) p.62-63
• Auteur : Martial Poirson

Présentation de la doctrine de Frédéric Bastiat, économiste français du 19e siècle, à propos du droit de propriété intellectuelle illimité de l'auteur sur ses oeuvres de l'esprit ; extrait de la "Lettre sur la propriété intellectuelle", parue en[...]

Cote : revue

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Article de périodique

Contre l'IA, les auteurs imposent le silence

• Dans le périodique : Courrier international (Paris. 1990), n°1793 (13/03/2025) p.38
• John Thornhill

Dans The Financial Times [presse britannique], les enjeux de la propriété intellectuelle face à l'IA générative : contexte, la nécessaire adaptation de la loi et du modèle économique.

Cote : revue

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Article de périodique

Mickey, Popeye, Batman et moi

• Dans le périodique : Courrier international (Paris. 1990), n°1763 (14/08/2024) p.37

Infographie consacrée à l'entrée de personnages de fiction dans le domaine public.

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Site web

La propriété intellectuelle

• Editeur : Lumni 2022 1 vidéo : 7 mn 50 s

Définition de la propriété intellectuelle : les règles de protection des créations intellectuelles et matérielles ; le Code de la propriété intellectuelle de 1992 ; le droit moral et le droit patrimonial.

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Site web

La propriété de l'oeuvre

• Editeur : Les fondamentaux 2021 1 vidéo : 2 min 20 s

Le point sur la propriété intellectuelle : la reprise de morceaux musicaux par d'autres artistes que ceux qui les ont créés et qui en sont propriétaires.

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Livre

Des ressources pour comprendre les enjeux de la propriété industrielle : Memo-élève : 12 fiches photocopiables

• Editeur : INPI 2011 12 fiches

La propriété intellectuelle en 12 fiches : ce qui est protégeable, les marques, les brevets, la protection des créations esthétiques, droit d'auteur et droits voisins, la contrefaçon, la propriété intellectuelle et l'innovation, l'organisation d[...]

Cote : 347.78 MEM

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Article de périodique

A vos marques...

• Dans le périodique : Pour l'éco, n°039 (03/2022) p.51
• • Auteur : Anne Neymann
  • Auteur : Marine Pataillot

Le point juridique sur la notion de marque : définition en droit de la propriété industrielle ; les éléments constitutifs d'une marque et le dépôt à l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) ; l'impératif juridique de s'opposer à[...]

Cote : revue

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